Député de la 3e circonscription de l'Aude

Intérieur

11 – Baisse du montant de la prime ISSP des élèves Gardiens de la Paix et des élèves Gendarmes
10 – Modalités d’inscription sur les listes électorales d’une commune
9 – Formation aux gestes à effectuer pour donner l’alerte et sécuriser les lieux d’un accident
8 – Rôle des associations départementales des maires en matière de formation des élus locaux
7 – Renforcer la présence des maîtres-nageurs sauveteurs des Compagnies républicaines de sécurité
6 – Incidences budgétaires pour les petites communes rurales située en zone Natura 2000, des exonérations des taxes sur le foncier non bâti
5 – Célébration des mariages dans un local annexe à la mairie
4 – Développement inquiétant des phénomènes de délinquance et des cambriolages dans l’Aude
3 – Règles relatives au report de repos et de rappel au service au sein de la Police Nationale
2 – Augmentation inquiétante du phénomène d’usurpation d’identité
1- Devenir de la sous-préfecture de Limoux

Lire la suite

Affaires étrangères

4 – Situation en République Centrafricaine
3 – Situation du peuple TAMOUL au SRI LANKA
2 – Projet de construction du barrage hydroélectrique sur le Fleuve Xingu au Brésil
1 – Recolement des archives d’état civil des Français nés en Algérie avant 1962

Lire la suite

Travail, emploi

5 – Associations intermédiaires et assujettissement à la surtaxation des CDD de moins de 3 mois
4 – Amendement concernant l’exonération de cotisations sociales dont bénéficient les organismes d’intérêt général ayant leur siège social en zone de revitalisation rurale
3 – Difficultés rencontrées par la filière sportive pour accéder au dispositif des emplois d’avenir
2 – Projet de loi relatif à la sécurisation de l’emploi et généralisation à tous les salariés de l’assurance complémentaire santé
1 – Faciliter l’accès des jeunes aux contrats de professionnalisation

Lire la suite

Consommation

6 – Impact de l’installation des compteurs Linky sur la facture d’électricité
5 – Présence de substances « extrêmement préoccupantes » dans certains produits de grande consommation
4 – Etiquetage d’origine des plats préparés à base de viande
3 – Résidus de pesticides interdits retrouvés dans des fraises cultivées en France
2 – Traçabilité des produits alimentaires
1 -Visibilité des produits fabriqués en France

Lire la suite